Code du Sport (en vigueur au 1er septembre 2012)
Extraits du Code du sport :
Dispositions communes aux établissements
de la plongée subaquatique à l’air
à l’oxygène et aux mélanges autres que l’air
(texte mis en page par la CTN)
Certificat médical (CACI)
Pour les majeurs : Certificat médical d’absence de contre-indication à la pratique (CACI)
Pour les mineurs : le CACI est remplacé par un questionnaire de santé
Fiche de sécurité et fiche d’évacuation de plongeur (documents à posséder en plusieurs exemplaires lors de chaque sortie)
Fiche de sécurité_autre modèle
la fiche d’évacuation de plongeur
Fiche de sécurité – Check liste du DP
Plan de secours vierge
Plans de secours des principaux sites de plongées du CSR
Plan de secours (Pareloup – divers sites)
Plan de secours (Castelnau – divers sites)
Plan de secours (Etang de Thau – divers sites)
Plan de secours (Pas de Souci)
Plan de secours (Sète – Crique de l’Anau)
Fiche action (pour les organisateurs de sorties)
fiche action_Modèle (version modifiable)
fiche action_Modèle (version pdf)
fiche action_Fosse 20200111 (exemple de fiche action complétée)
fiche action_cartes FFESSM_Modèle (version modifiable)